{"id":401,"date":"2020-08-25T17:10:43","date_gmt":"2020-08-25T16:10:43","guid":{"rendered":"http:\/\/13.38.28.60\/?p=401"},"modified":"2023-09-15T16:07:40","modified_gmt":"2023-09-15T14:07:40","slug":"comment-faire-borner-un-terrain","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/2020\/08\/25\/comment-faire-borner-un-terrain","title":{"rendered":"Comment faire borner un terrain ?"},"content":{"rendered":"\n<p><em>Si l\u2019on trouve des informations sur les limites d\u2019un terrain en consultant <a href=\"http:\/\/13.38.28.60\/2020\/06\/05\/quest-ce-cadastre\"><strong>les plans cadastraux<\/strong><\/a>, ceux-ci n\u2019ont pas de valeur juridique pour d\u00e9finir pr\u00e9cis\u00e9ment les emprises de votre propri\u00e9t\u00e9. Aussi il est souvent n\u00e9cessaire d\u2019envisager de r\u00e9aliser un bornage de terrain. <\/em>L<em>es propri\u00e9taires eux-m\u00eames ou un g\u00e9om\u00e8tre-expert peuvent r\u00e9aliser ce bornage.<\/em><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Faire borner un terrain : d\u00e9finition<\/h2>\n\n\n\n<p>Le bornage de terrain aide \u00e0 \u00e9tablir et visualiser les limites d\u2019un terrain. Pour le propri\u00e9taire, cela implique de savoir o\u00f9 s\u2019arr\u00eate son terrain et o\u00f9 commence celui de son voisin. Pour proc\u00e9der au bornage du terrain, plusieurs techniques existent : pose d\u2019une cl\u00f4ture ou d\u2019un mur s\u00e9paratif, pierres, piquets\u2026 De cette mani\u00e8re, la d\u00e9limitation se voit d\u2019embl\u00e9e. Attention toutefois, borner un terrain n\u2019est pas un acte solitaire. Il n\u00e9cessite obligatoirement l\u2019accord des voisins !<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Pourquoi faire borner son terrain ?<\/h2>\n\n\n\n<p>Si borner son terrain n\u2019est pas obligatoire, cela devient indispensable en cas de doutes sur les limites d\u2019un terrain. Imaginons que le propri\u00e9taire d\u00e9sire r\u00e9aliser de nouvelles constructions sur son terrain : comment proc\u00e8de-t-il ? Pour \u00eatre s\u00fbr de ne pas empi\u00e9ter sur le terrain d\u2019autrui, une op\u00e9ration de bornage est n\u00e9cessaire.<\/p>\n\n\n\n<p>Il existe \u00e9galement des situations o\u00f9 le bornage est obligatoire. Par exemple, un terrain situ\u00e9 dans un lotissement ou issu d\u2019une division au sein d\u2019une zone d\u2019am\u00e9nagement concert\u00e9 devra imp\u00e9rativement faire l&rsquo;objet d&rsquo;un bornage.<\/p>\n\n\n\n<p>Plusieurs raisons poussent un propri\u00e9taire \u00e0 r\u00e9aliser un bornage de terrain :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><strong>R\u00e9alisation d\u2019une nouvelle construction, d\u2019am\u00e9nagements ou de plantations sur son terrain<\/strong> : par exemple, si un propri\u00e9taire souhaite construire une construction annexe (abri, garage,&#8230;), il devra conna\u00eetre la limite s\u00e9parative entre son terrain et celui de son voisin !<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><strong>Sentiment d\u2019empi\u00e9tement <\/strong>: si un propri\u00e9taire a l\u2019impression que son voisin empi\u00e8te sur son terrain, il est en droit de demander un bornage afin de d\u00e9limiter correctement l\u2019espace de chacun.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Les r\u00e8gles d\u2019or du bornage<\/h2>\n\n\n\n<p><strong>R\u00e8gle n\u00b01<\/strong> : Le bornage de terrain n\u2019est pas obligatoire (sauf exceptions). Il le devient notamment si votre voisin en fait officiellement la demande.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>R\u00e8gle n\u00b02<\/strong> : Le bornage s\u2019op\u00e8re entre sur les terrains priv\u00e9s ayant des propri\u00e9taires diff\u00e9rents ou souhaitant diviser leur propri\u00e9t\u00e9. Il est impossible de borner des b\u00e2timents qui se touchent. De plus, le bornage au sein d\u2019une copropri\u00e9t\u00e9 n\u2019est pas possible.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>R\u00e8gle n\u00b03<\/strong> : Le bornage partiel est possible. Vous pouvez choisir de ne faire borner qu\u2019une seule partie de votre terrain !<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Quelles sont les solutions pour faire borner un terrain ?<\/h2>\n\n\n\n<p>Pour borner un terrain, il existe 3 grandes options : borner un terrain \u00e0 l\u2019amiable soi-m\u00eame, borner un terrain \u00e0 l\u2019amiable avec l\u2019aide d\u2019un g\u00e9om\u00e8tre-expert, borner un terrain via une proc\u00e9dure judiciaire.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Bornage amiable r\u00e9alis\u00e9 par vous-m\u00eames<\/h3>\n\n\n\n<p>Chaque propri\u00e9taire est autoris\u00e9 \u00e0 borner son terrain selon ses propres moyens. Mais pour cela, il doit respecter certaines conditions.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\"><strong>Condition n\u00b01 : Obtenir l\u2019accord amiable du voisin<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>Le propri\u00e9taire est \u00e0 l\u2019origine de la demande de bornage. Par cons\u00e9quent, c\u2019est \u00e0 lui de prendre les devants et d\u2019en parler avec son voisin ou toutes les personnes pouvant \u00eatre concern\u00e9es par cette op\u00e9ration de bornage. En faisant ce premier pas, vous pouvez initier la conversation et expliquer les raisons qui vous poussent \u00e0 vouloir faire borner votre terrain. Si les personnes n\u2019y voient aucun inconv\u00e9nient, cette op\u00e9ration se d\u00e9roulera \u00e0 l\u2019amiable, sans proc\u00e9dure officielle.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\"><strong>Condition n\u00b02 : Constituer un dossier recensant les \u00e9l\u00e9ments utiles pour la d\u00e9limitation<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>Afin de faciliter la d\u00e9marche, plusieurs \u00e9l\u00e9ments peuvent vous aider. R\u00e9unissez les plans cadastraux ou encore les actes authentiques de propri\u00e9t\u00e9, soit tous les documents qui vous permettront de faciliter votre projet pour faire borner un terrain.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\"><strong>Condition n\u00b03 : Signer un proc\u00e8s-verbal d\u2019abornement<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>Apr\u00e8s avoir discut\u00e9 avec les personnes concern\u00e9es par le bornage du terrain, il reviendra aux int\u00e9ress\u00e9s de d\u00e9finir les limites s\u00e9paratives de leurs propri\u00e9t\u00e9s respectives. Un document non-officiel est alors sign\u00e9 entre les diff\u00e9rentes parties, attestant de l\u2019approbation de chaque participant. Pour faire de ce document une preuve valable en cas de litige, il est recommand\u00e9 de faire superviser cet acte par un notaire. D\u00e8s lors, le bornage du terrain deviendra un <a href=\"http:\/\/13.38.28.60\/2020\/03\/06\/l-acte-authentique\">acte authentique<\/a>. Il faudra \u00e9galement penser \u00e0 publier le proc\u00e8s-verbal d\u2019abornement aupr\u00e8s d\u2019un service de publicit\u00e9 fonci\u00e8re !<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\"><strong>Condition n\u00b04 : D\u00e9buter les travaux de bornage et r\u00e9partir les frais<\/strong><\/h4>\n\n\n\n<p>D\u00e8s lors que le proc\u00e8s-verbal est valid\u00e9, les travaux de bornage pourront d\u00e9buter. Aux propri\u00e9taires de choisir la m\u00e9thode d\u2019abornement qu\u2019ils pr\u00e9f\u00e8rent : piquets, plantations, murs, bornes de ciment\u2026. Les limites s\u00e9paratives du terrain seront mat\u00e9rialis\u00e9es et visibles aux yeux de tous.<\/p>\n\n\n\n<p>Si ce bornage est r\u00e9alis\u00e9 par les diff\u00e9rentes parties, les frais doivent \u00eatre partag\u00e9s. Dans le cadre d\u2019un simple bornage avec achat du mat\u00e9riel et posage des bornes, les frais sont tr\u00e8s limit\u00e9s. Le budget devient plus important si les parties d\u00e9cident de faire appel \u00e0 un g\u00e9om\u00e8tre-expert, \u00e0 un notaire et au service de publicit\u00e9 fonci\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Bornage amiable r\u00e9alis\u00e9 par un g\u00e9om\u00e8tre-expert<\/h3>\n\n\n\n<p>Pour faire borner un terrain en toute s\u00e9curit\u00e9, l\u2019aide d\u2019un g\u00e9om\u00e8tre-expert est recommand\u00e9e. Professionnel du secteur, il conna\u00eet la proc\u00e9dure \u00e0 suivre pour d\u00e9limiter un terrain selon les normes. Aujourd\u2019hui, faire appel \u00e0 un g\u00e9om\u00e8tre-expert est aussi un moyen d\u2019\u00e9viter les litiges entre les diff\u00e9rentes parties.<\/p>\n\n\n\n<p>\u00c0 ce sujet, chacune d\u2019entre elles a la possibilit\u00e9 de choisir son propre g\u00e9om\u00e8tre. Toutefois, il est plus avantageux de d\u00e9l\u00e9guer cette t\u00e2che \u00e0 un seul et unique g\u00e9om\u00e8tre-expert.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Pourquoi faire appel \u00e0 un g\u00e9om\u00e8tre-expert ?<\/h4>\n\n\n\n<p>Si les parties concern\u00e9es choisissent d\u2019opter pour un g\u00e9om\u00e8tre-expert commun, ce dernier jouera incontestablement le r\u00f4le de m\u00e9diateur. Il convoquera les parties afin de recueillir leurs t\u00e9moignages et pourra leur expliquer le d\u00e9roulement du bornage \u00e0 venir.<\/p>\n\n\n\n<p>Gr\u00e2ce \u00e0 une analyse pouss\u00e9e des propri\u00e9t\u00e9s de chacun, le g\u00e9om\u00e8tre-expert saura d\u00e9finir les limites s\u00e9paratives. Une \u00e9tude profonde des diff\u00e9rents documents (titres de propri\u00e9t\u00e9, plans cadastraux\u2026) sera \u00e9galement utile pour \u00e9tablir une d\u00e9limitation optimale.<\/p>\n\n\n\n<p>\u00c0 lui, ensuite, de d\u00e9finir un plan d\u00e9taill\u00e9 et de le partager avec les diff\u00e9rentes parties. Dans ce document figureront les lignes s\u00e9paratives et la future position des bornes. Apr\u00e8s avoir r\u00e9alis\u00e9 l\u2019op\u00e9ration de bornage, il se chargera de r\u00e9diger le proc\u00e8s-verbal de bornage amiable et d\u2019en remettre un exemplaire \u00e0 chaque propri\u00e9taire concern\u00e9. \u00c0 eux de le faire publier au service de publicit\u00e9 fonci\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n<p>Faire appel \u00e0 un g\u00e9om\u00e8tre-expert pour borner un terrain est souvent un gain de temps et d\u2019\u00e9nergie. En sa qualit\u00e9 d\u2019expert, il saura \u00e9galement apaiser les \u00e9ventuelles tensions et donner des conseils pour que cette d\u00e9marche se d\u00e9roule le plus sereinement possible.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Quel est le prix d\u2019un bornage r\u00e9alis\u00e9 par un g\u00e9om\u00e8tre-expert ?<\/h4>\n\n\n\n<p>Le co\u00fbt d\u2019un bornage r\u00e9alis\u00e9 par un g\u00e9om\u00e8tre-expert diff\u00e8re selon les prestataires. Bien \u00e9videmment, les frais d\u00e9pendent \u00e9galement de la superficie du terrain et de la difficult\u00e9 du travail (nombre de bornes \u00e0 poser, conditions d\u2019acc\u00e8s difficiles&#8230; ). En moyenne, les tarifs pour ce type de prestations se situent entre 500 et 1500 \u20ac. Le r\u00e8glement des frais incombe aux diff\u00e9rents propri\u00e9taires, \u00e0 parts \u00e9gales ou via une division budg\u00e9taire plus sp\u00e9cifique, notamment dans le cas o\u00f9 les surfaces ne sont pas identiques.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Bornage avec intervention d\u2019une instance judiciaire<\/h3>\n\n\n\n<p>Derni\u00e8re option, le bornage judiciaire est \u00e0 envisager si le voisin ou les personnes concern\u00e9es par le bornage s\u2019opposent \u00e0 cette action. S\u2019il est pr\u00e9f\u00e9rable de proc\u00e9der \u00e0 un bornage amiable en premier lieu, il devient n\u00e9cessaire de passer par un bornage judiciaire en cas de complications.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Une solution r\u00e9glementaire et efficace<\/h4>\n\n\n\n<p>Selon l\u2019<a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006429902&amp;cidTexte=LEGITEXT000006070721&amp;dateTexte=18040210\">article 646 du Code Civil<\/a>, tout propri\u00e9taire a le droit de r\u00e9aliser un bornage entre son terrain et celui de son voisin. Mais que faire si celui-ci refuse de borner le terrain \u00e0 l\u2019amiable ou via l\u2019aide d\u2019un g\u00e9om\u00e8tre-expert ?<\/p>\n\n\n\n<p>Le bornage judiciaire prend la rel\u00e8ve et oblige le(s) voisin(s) \u00e0 accepter cette proc\u00e9dure. Dans le cas o\u00f9 les parties concern\u00e9es avaient pr\u00e9alablement donn\u00e9 leur accord pour un bornage amiable et d\u00e9cident d\u2019en rester l\u00e0, on recommande l\u2019intervention du bornage judiciaire. En somme, d\u00e8s qu\u2019il y a d\u00e9saccord entre les diff\u00e9rentes parties, le bornage judiciaire constitue une issue int\u00e9ressante.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Comment se d\u00e9roule le bornage judiciaire ?<\/h4>\n\n\n\n<p><strong>1\u00e8re \u00e9tape : Saisir le tribunal<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Selon la localisation du terrain, le tribunal d\u2019instance comp\u00e9tent s\u2019occupera de l\u2019affaire. Pour saisir le tribunal, il est n\u00e9cessaire de passer par voie d\u2019assignation via l\u2019aide d\u2019un huissier. Si l\u2019expertise d\u2019un huissier est obligatoire, la pr\u00e9sence d\u2019un avocat est, quant \u00e0 elle, facultative.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>2\u00e8me \u00e9tape : Constituer le courrier d\u2019assignation avec l\u2019huissier<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019huissier se charge de r\u00e9aliser le courrier d\u2019assignation et de constituer votre demande aupr\u00e8s du tribunal attitr\u00e9. \u00c0 ce courrier pourront s\u2019ajouter des \u00e9l\u00e9ments utiles pour mieux comprendre votre demande et cerner vos besoins. De son c\u00f4t\u00e9, l\u2019huissier sera \u00e9galement en charge d\u2019informer la partie adverse de la mise en place de cette demande.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>3\u00e8me \u00e9tape : L\u2019appel \u00e0 un g\u00e9om\u00e8tre-expert<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Une fois la demande \u00e9mise au juge, ce dernier fait g\u00e9n\u00e9ralement appel \u00e0 un g\u00e9om\u00e8tre-expert pour obtenir son expertise sur la situation. Il \u00e9tablira un rapport apr\u00e8s avoir convoqu\u00e9 les diff\u00e9rentes parties, comme dans le cadre d\u2019un bornage amiable. Il ne restera plus, alors, qu\u2019\u00e0 remettre le proc\u00e8s-verbal au tribunal et \u00e0 faire ent\u00e9riner le bornage. Dans la majorit\u00e9 des cas, le tribunal s\u2019aligne sur l\u2019avis du g\u00e9om\u00e8tre et autorise la mise en place d\u2019une proc\u00e9dure de bornage. D\u00e8s lors, toutes les parties doivent s\u2019y soumettre sous peine de sanctions juridiques.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>4\u00e8me \u00e9tape : Partager les frais pour borner le terrain<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>De la m\u00eame mani\u00e8re que pour le bornage amiable, les frais sont \u00e0 r\u00e9partir entre chaque partie. Le juge prend en compte chaque cas et estime la part \u00e0 r\u00e9gler des diff\u00e9rentes parties.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Pour plus de renseignements sur le bornage de terrain, n\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 contacter les \u00e9quipes de <a href=\"https:\/\/www.cityandyou.com\/\">City&amp;You<\/a>. 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