{"id":905,"date":"2022-04-28T14:24:59","date_gmt":"2022-04-28T13:24:59","guid":{"rendered":"http:\/\/13.38.28.60\/?p=905"},"modified":"2023-09-15T17:10:02","modified_gmt":"2023-09-15T15:10:02","slug":"tout-connaitre-remembrement-immobilier","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/2022\/04\/28\/tout-connaitre-remembrement-immobilier","title":{"rendered":"Remembrement immobilier : tout savoir"},"content":{"rendered":"\n

<\/p>\n\n\n\n

Les d\u00e9coupages parcellaires<\/strong><\/a> sont encore tr\u00e8s souvent complexes et peuvent bloquer l\u2019\u00e9mergence de nouveaux projets de promotion immobili\u00e8re. Alors, le remembrement serait-il une solution ? On peut distinguer deux formes de remembrement : urbain ou rural. Dans un cas comme dans l\u2019autre, l\u2019objectif est le m\u00eame : mobiliser le foncier, pour une meilleure utilisation cadastrale<\/strong>. Focus sur le remembrement urbain<\/strong>.<\/p>\n\n\n

\n Simulez votre projet<\/a>\n<\/div>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

A quoi sert le remembrement urbain et pourquoi peut-il \u00eatre n\u00e9cessaire ?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Le remembrement urbain consiste \u00e0 restructurer l\u2019occupation fonci\u00e8re de plusieurs parcelles attenantes, b\u00e2ties ou non. Elles peuvent appartenir \u00e0 plusieurs propri\u00e9taires<\/strong>. En clair, lorsque des parcelles sont trop petites pour accueillir un projet immobilier, le remembrement permet de les transformer en parcelles plus grandes. Ceci afin de permettre la cr\u00e9ation de terrains \u00e0 b\u00e2tir ou la r\u00e9alisation d’\u00e9quipements collectifs. Dans tous les cas, l’objectif est de rationaliser et rentabiliser l’assiette fonci\u00e8re. Alors, quand faut-il remembrer ?<\/p>\n\n\n\n

Le remembrement est impos\u00e9 par le PLU ou le PLUI<\/h3>\n\n\n\n

Un PLU peut pr\u00e9voir des Orientations d’Am\u00e9nagement et de Programmation (OAP)<\/strong>. elles permettent \u00e0 une collectivit\u00e9 de d\u00e9finir ses intentions en terme d’am\u00e9nagement. D’une part, les OAP de secteurs<\/strong> portent sur un secteur donn\u00e9 du territoire. D’autre part, les OAP th\u00e9matiques <\/strong>sont plus globales et concernent des enjeux sp\u00e9cifiques. Depuis la loi Elan de 2018<\/a>, il est possible de cr\u00e9er des Zones d’Am\u00e9nagement et de Concertation (ZAC)<\/strong> au sein de ces OAP. Ces op\u00e9rations d’urbanisme publiques permettent de r\u00e9aliser l’am\u00e9nagement et l’\u00e9quipement de terrains \u00e0 b\u00e2tir<\/strong>. Par la suite, ils seront c\u00e9d\u00e9s \u00e0 des utilisateurs comme des promoteurs immobiliers.<\/p>\n\n\n\n

Concr\u00e8tement, cela signifie qu’elles peuvent cibler les parcelles qui seront conserv\u00e9es, modifi\u00e9es ou cr\u00e9\u00e9es ainsi que leur localisation. Partant, elles concernent des assiettes fonci\u00e8res importantes et portent rarement sur un seul terrain. En effet, le PLU peut imposer que le projet de promotion immobili\u00e8re int\u00e8gre plusieurs terrains, quand bien m\u00eame un seul pourrait suffire au d\u00e9veloppement d’une op\u00e9ration immobili\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n

Votre terrain seul ne peut pas accueillir un projet de promotion immobili\u00e8re<\/h3>\n\n\n\n

En fonction de la localisation de votre parcelle sur le plan de zonage<\/strong> de la commune, des r\u00e8gles d’urbanisme sp\u00e9cifiques vont s’appliquer. Plus votre terrain se situe dans une zone de centralit\u00e9<\/strong> urbaine<\/strong>, et plus les droits \u00e0 construire qui s’y appliquent vont \u00eatre int\u00e9ressants pour un promoteur immobilier.<\/strong> Ceci notamment gr\u00e2ce \u00e0 la hauteur et l’emprise au sol autoris\u00e9es. <\/p>\n\n\n\n

Mais pour profiter pleinement de ce potentiel constructible<\/a><\/strong>, d’autres crit\u00e8res doivent \u00eatre pris en compte, tels que la surface et la g\u00e9om\u00e9trie de votre terrain. Ainsi si votre terrain est trop petit ou que sa fa\u00e7ade sur rue est trop \u00e9troite, le promoteur immobilier devra agr\u00e9ger les terrains de vos voisins pour que le projet soit viable. Le remembrement est donc indispensable pour r\u00e9aliser l’op\u00e9ration de promotion immobili\u00e8re projet\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Le potentiel constructible de votre terrain est insuffisant<\/h3>\n\n\n\n

Il est possible que votre terrain se situe dans une zone<\/strong> qui octroie des droits \u00e0 construire plus limit\u00e9s. C’est par exemple le cas dans les zones moins denses, particuli\u00e8rement dans les zones pavillonnaires. Dans ce cas, cela r\u00e9duit la hauteur et l’emprise au sol autoris\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Pour autant, cela ne signifie pas toujours que vous ne pouvez pas vendre votre terrain \u00e0 un promoteur immobilier. En revanche, pour pouvoir r\u00e9aliser une surface de plancher <\/strong>suffisante pour que son projet soit viable, un remembrement sera n\u00e9cessaire pour \u00e9largir l’assiette fonci\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n

Vente \u00e0 promoteur et remembrement<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Pour qu’un promoteur immobilier ach\u00e8te votre terrain, il doit r\u00e9pondre \u00e0 plusieurs crit\u00e8res<\/a>. Si l\u2019environnement et la constructibilit\u00e9 en font partie, la surface et la g\u00e9om\u00e9trie du terrain sont \u00e9galement des \u00e9l\u00e9ments essentiels.<\/p>\n\n\n\n

Ainsi si vous \u00e9changez avec des promoteurs immobiliers, ils ont pu vous parler de remembrement. D’une part, cela peut signifier que votre terrain est trop petit pour accueillir un projet immobilier seul. D’autre part, cela peut traduire l’impossibilit\u00e9 de construire suffisamment pour que l\u2019op\u00e9ration immobili\u00e8re envisag\u00e9e soit rentable pour les deux parties. Dans ce cas, le promoteur va s\u2019attacher \u00e0 rentrer en contact avec un ou plusieurs de vos voisins afin d\u2019\u00e9largir l\u2019assiette de projet envisageable. D\u00e8s lors, il s\u2019agit d\u2019une condition suspensive<\/a> de la promesse de vente : l\u2019acquisition de votre terrain d\u00e9pend de l\u2019acquisition d\u2019un terrain mitoyen.<\/p>\n\n\n\n

Enfin, le remembrement impacte la r\u00e9partition de la charge fonci\u00e8re<\/strong>. En effet, le bilan du promoteur immobilier <\/strong>lui permet de d\u00e9terminer la valeur du terrain sur lequel il souhaite construire. Dans la cas d’un projet avec remembrement, la valeur issue de ce bilan englobe l’ensemble des parcelles concern\u00e9es. Ensuite, il faut ventiler ce montant entre les diff\u00e9rents propri\u00e9taires selon diff\u00e9rentes cl\u00e9s de r\u00e9partition. Ainsi, le promoteur peut prendre en compte la surface de votre terrain, la surface de plancher qu’il peut accueillir ou encore la valeur v\u00e9nale<\/strong> de votre maison.<\/p>\n\n\n\n

Le remembrement dans le cadre d\u2019un projet de promotion immobili\u00e8re est souvent l\u2019occasion d\u2019optimiser votre plus-value si vous vendez \u00e0 un promoteur. Pour ce faire, nous vous conseillons donc d\u2019opter pour la n\u00e9gociation collective<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Chez City&You nous accompagnons tous les propri\u00e9taires souhaitant vendre leur bien \u00e0 des promoteurs, investisseurs ou lotisseurs. Pour vous assurer d\u2019engager votre projet de vente dans de bonnes conditions, n\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 contacter nos experts !<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Les d\u00e9coupages parcellaires sont encore tr\u00e8s souvent complexes et peuvent bloquer l\u2019\u00e9mergence de nouveaux projets de promotion immobili\u00e8re. Alors, le…<\/p>\n","protected":false},"author":6,"featured_media":1179,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[15],"tags":[],"class_list":["post-905","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-urbanisme"],"yoast_head":"\nRemembrement immobilier : tout savoir - City&You - Guide de l'immobilier<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Le remembrement consiste \u00e0 regrouper des parcelles pour obtenir des terrains constructibles plus int\u00e9ressants et un ensemble coh\u00e9rent pour une op\u00e9ration de promotion immobili\u00e8re.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/2022\/04\/28\/tout-connaitre-remembrement-immobilier\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Remembrement immobilier : tout savoir - City&You - Guide de l'immobilier\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Le remembrement consiste \u00e0 regrouper des parcelles pour obtenir des terrains constructibles plus int\u00e9ressants et un ensemble coh\u00e9rent pour une op\u00e9ration de promotion immobili\u00e8re.\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/2022\/04\/28\/tout-connaitre-remembrement-immobilier\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"City&You - Guide de l'immobilier\" \/>\n<meta property=\"article:publisher\" content=\"https:\/\/www.facebook.com\/CityYou-621825118249875\/\" \/>\n<meta property=\"article:published_time\" content=\"2022-04-28T13:24:59+00:00\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2023-09-15T15:10:02+00:00\" \/>\n<meta property=\"og:image\" content=\"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/04\/picket-fences-349713_640.jpg\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:width\" content=\"640\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:height\" content=\"426\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:type\" content=\"image\/jpeg\" \/>\n<meta name=\"author\" content=\"Vincent Tanguy\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"\u00c9crit par\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"Vincent Tanguy\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:label2\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data2\" content=\"5 minutes\" \/>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Remembrement immobilier : tout savoir - City&You - Guide de l'immobilier","description":"Le remembrement consiste \u00e0 regrouper des parcelles pour obtenir des terrains constructibles plus int\u00e9ressants et un ensemble coh\u00e9rent pour une op\u00e9ration de promotion immobili\u00e8re.","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/2022\/04\/28\/tout-connaitre-remembrement-immobilier","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Remembrement immobilier : tout savoir - City&You - Guide de l'immobilier","og_description":"Le remembrement consiste \u00e0 regrouper des parcelles pour obtenir des terrains constructibles plus int\u00e9ressants et un ensemble coh\u00e9rent pour une op\u00e9ration de promotion immobili\u00e8re.","og_url":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/2022\/04\/28\/tout-connaitre-remembrement-immobilier","og_site_name":"City&You - Guide de l'immobilier","article_publisher":"https:\/\/www.facebook.com\/CityYou-621825118249875\/","article_published_time":"2022-04-28T13:24:59+00:00","article_modified_time":"2023-09-15T15:10:02+00:00","og_image":[{"width":640,"height":426,"url":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/04\/picket-fences-349713_640.jpg","type":"image\/jpeg"}],"author":"Vincent Tanguy","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"\u00c9crit par":"Vincent Tanguy","Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"5 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"Article","@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/2022\/04\/28\/tout-connaitre-remembrement-immobilier#article","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/2022\/04\/28\/tout-connaitre-remembrement-immobilier"},"author":{"name":"Vincent Tanguy","@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/#\/schema\/person\/b1d3d435a4714014f7320ca6be60d823"},"headline":"Remembrement immobilier : tout savoir","datePublished":"2022-04-28T13:24:59+00:00","dateModified":"2023-09-15T15:10:02+00:00","mainEntityOfPage":{"@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/2022\/04\/28\/tout-connaitre-remembrement-immobilier"},"wordCount":970,"commentCount":0,"publisher":{"@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/#organization"},"image":{"@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/2022\/04\/28\/tout-connaitre-remembrement-immobilier#primaryimage"},"thumbnailUrl":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/04\/picket-fences-349713_640.jpg","articleSection":["Urbanisme"],"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"CommentAction","name":"Comment","target":["https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/2022\/04\/28\/tout-connaitre-remembrement-immobilier#respond"]}]},{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/2022\/04\/28\/tout-connaitre-remembrement-immobilier","url":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/2022\/04\/28\/tout-connaitre-remembrement-immobilier","name":"Remembrement immobilier : tout savoir - City&You - Guide de l'immobilier","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/#website"},"primaryImageOfPage":{"@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/2022\/04\/28\/tout-connaitre-remembrement-immobilier#primaryimage"},"image":{"@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/2022\/04\/28\/tout-connaitre-remembrement-immobilier#primaryimage"},"thumbnailUrl":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/04\/picket-fences-349713_640.jpg","datePublished":"2022-04-28T13:24:59+00:00","dateModified":"2023-09-15T15:10:02+00:00","description":"Le remembrement consiste \u00e0 regrouper des parcelles pour obtenir des terrains constructibles plus int\u00e9ressants et un ensemble coh\u00e9rent pour une op\u00e9ration de promotion immobili\u00e8re.","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/2022\/04\/28\/tout-connaitre-remembrement-immobilier#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/2022\/04\/28\/tout-connaitre-remembrement-immobilier"]}]},{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/2022\/04\/28\/tout-connaitre-remembrement-immobilier#primaryimage","url":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/04\/picket-fences-349713_640.jpg","contentUrl":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/04\/picket-fences-349713_640.jpg","width":640,"height":426,"caption":"Remembrement voisin"},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/2022\/04\/28\/tout-connaitre-remembrement-immobilier#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Accueil","item":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Remembrement immobilier : tout savoir"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/#website","url":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/","name":"City&You - Guide de l'immobilier","description":"Le Guide de l'immobilier","publisher":{"@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/#organization"},"potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"Organization","@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/#organization","name":"City&You - Guide de l'immobilier","url":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/","logo":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/#\/schema\/logo\/image\/","url":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2019\/02\/cropped-Illustration-92@3x.png","contentUrl":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2019\/02\/cropped-Illustration-92@3x.png","width":134,"height":100,"caption":"City&You - Guide de l'immobilier"},"image":{"@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/#\/schema\/logo\/image\/"},"sameAs":["https:\/\/www.facebook.com\/CityYou-621825118249875\/","https:\/\/www.linkedin.com\/company\/cityandyou\/about\/"]},{"@type":"Person","@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/#\/schema\/person\/b1d3d435a4714014f7320ca6be60d823","name":"Vincent Tanguy","image":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/#\/schema\/person\/image\/","url":"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/4af58edb3a7e536360a819155b0c5536ea8b70a6babff92913e04cbcfc3524c4?s=96&d=mm&r=g","contentUrl":"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/4af58edb3a7e536360a819155b0c5536ea8b70a6babff92913e04cbcfc3524c4?s=96&d=mm&r=g","caption":"Vincent Tanguy"},"url":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/author\/vincent-tanguy"}]}},"jetpack_featured_media_url":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/04\/picket-fences-349713_640.jpg","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/905","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/6"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=905"}],"version-history":[{"count":15,"href":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/905\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1646,"href":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/905\/revisions\/1646"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media\/1179"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=905"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=905"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cityandyou.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=905"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}